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21 avril 2017
Actualités
Décret du 20 avril 2017 portant promotions dans la 1re section, nominations et affectations, nominations dans la 1re et la
21 avril 2017
Question écrite n° 25211 de M. Yves Détraigne (Marne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 23/02/2017 – page
21 avril 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0- 988-2017/DEF/EMM/ORG portant changement de port-base du patrouilleur polaire « L’Astrolabe
21 avril 2017
. Arrêté du 8 février 2017 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense Source: JORF n°0076 du
21 avril 2017
Arrêté du 14 avril 2017 fixant le contingent d’emplois offerts au titre de l’année 2017 aux sous-officiers, candidats à des
21 avril 2017
Par Me Hannelore MOUGIN, avocat collaborateur et Me Aida MOUMNI, avocat associe MDMH AVOCATS est heureux de partager avec ses
21 avril 2017
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20 avril 2017
Question écrite n° 24693 de Mme Anne-Catherine Loisier (Côte-d’Or – UDI-UC-R) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2017 – page
20 avril 2017
Menant, depuis 2012, une politique globale en faveur de la sécurité des français, le Gouvernement a pris en compte les
20 avril 2017
Le ministre de la défense et le secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire ont présenté une
20 avril 2017
Décret du 18 avril 2017 portant affectations d’officiers généraux Source; JORF n°0092 du 19 avril 2017 texte n° 42
20 avril 2017
Par Me Aline TELLIER, avocat collaborateur et Me Aida MOUMNI, avocat associe Il est utile de préciser le déroulement de
20 avril 2017
Je suis convoqué devant un tribunal car j’ai commis une infraction routière : ma présence est-elle obligatoire ? Il s’agit
19 avril 2017
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19 avril 2017
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