CIRCULAIRE N° 502421/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF relative à l’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre en 2017.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 502421/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF relative à l’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre en 2017.

 

Du 26 février 2017

NOR D E F T 1 7 5 0 3 5 7 C

Références :

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 200.7, 210-0.3.2.1, 222.1.1, 231.1.2.6.1, 531.4.1) modifié.

Arrêté du 28 mai 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 17 ; BOEM 200.7, 210-0.3.2.1).

Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 211.2.1, 510-4.1.5.1).

Instruction n° 340241/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 15 septembre 2015 (BOC n° 49 du 5 novembre 2015, texte 7 ; BOEM 311-0.3.2.3).

Instruction n° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 (BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 1 ; BOEM 200.3, 211.2.2, 212.3.1, 221.42, 222.1.3.5, 231.1.3, 503.1.5.3, 503.1.5.4, 503.2.1, 511-2.2.3.1.2) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 501747/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 12 février 2016 (BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 13).

Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 24.

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