DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ». ARRÊTÉ fixant la
30 juillet 2017
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Police. Formation spécialisée. La formation spécialisée, après avoir constaté que des données concernant le requérant figuraient illégalement dans un fichier,
29 juillet 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « achats-finances ». INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 1098/DEF/DCSEA/SDAF relative à la programmation et à
29 juillet 2017
Arrêté du 5 juillet 2017 portant délégation de signature (cabinet de la secrétaire d’Etat auprès de la ministre des armées) Source: JORF n°0161
29 juillet 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». INSTRUCTION
29 juillet 2017
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28 juillet 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
28 juillet 2017
Arrêté du 30 juin 2017 portant abrogation de dispositions relatives à l’habillement du personnel militaire de la justice militaire Source: JORF n°0161 du
28 juillet 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation ». INSTRUCTION N°
28 juillet 2017
Agents publics. Un agent public peut demander à bénéficier de la protection fonctionnelle pour des faits survenus à une date
27 juillet 2017
Arrêté du 21 avril 2017 fixant le contingent d’emplois de contrôleurs des finances publiques offerts au titre de l’année 2017 aux militaires
27 juillet 2017
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur. INSTRUCTION N° 0-12473-2017/DEF/DPMM/DIR relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction
26 juillet 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ». ARRÊTÉ portant abrogation
26 juillet 2017
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 6 juillet 2017 Séance de 11 heures 15 Compte rendu n° 2 Présidence de
26 juillet 2017
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26 juillet 2017
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