DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la prospective et de l’analyse des coûts. INSTRUCTION N° 1201745/ARM/SGA/DAF/SDPAC relative aux tranches fonctionnelles.
4 septembre 2017
Actualités
Question écrite n° 00909 de M. Philippe Bas (Manche – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 03/08/2017 – page 2478
4 septembre 2017
La sécurité et la défense nationale de la France et de ses intérêts de toute nature sur le territoire national
4 septembre 2017
Proposition de loi sur le régime de l’exécution des peines des auteurs de violences conjugales Texte de Mme Françoise LABORDE,
4 septembre 2017
Arrêté du 28 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant
4 septembre 2017
Décision du 4 août 2017 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale) Source: JORF n°0183 du 6
3 septembre 2017
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 26 juillet 2017 Séance de 9 heures Compte rendu n° 8 Présidence de
3 septembre 2017
Le 26 août, la NR a publié un appel à témoins (*) après la disparition d’un officier de l’armée de terre,
2 septembre 2017
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2 septembre 2017
Arrêté du 1er août 2017 fixant la valeur du point d’indice de pension militaire d’invalidité au 1er janvier 2017 en application des
2 septembre 2017
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1 septembre 2017
Décision du 28 août 2017 modifiant la décision du 23 juin 2017 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée
1 septembre 2017
Décret du 30 août 2017 portant fin de fonctions du chef du contrôle général des armées – M. le contrôleur
1 septembre 2017
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31 août 2017
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition de la ministre des armées : – M.
31 août 2017
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