Arrêté du 28 septembre 2017 portant ouverture d’un emploi aux officiers candidats à des emplois civils pour l’année 2018 Source: JORF n°0233 du
8 octobre 2017
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles. AVENANT N° 4 établi en application des
8 octobre 2017
Diffamation sur Facebook envers un conseiller du Président de la République Un ancien conseiller de François Hollande n’aurait pas dû
8 octobre 2017
Décision du 12 septembre 2017 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Source: JORF n°0215 du 14 septembre
8 octobre 2017
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 12 septembre 2017 Séance de 18 heures Compte rendu n° 10 Présidence de
8 octobre 2017
Traitement et hébergement illicite de données de santé Un médecin hospitalier qui avait procédé à un traitement automatisé de données
7 octobre 2017
Décision du 12 septembre 2017 portant délégation de signature (direction des opérations) Source: JORF n°0215 du 14 septembre 2017 texte n° 12
7 octobre 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 509528/DEF/DCSSA/CHOG relative à l’attribution
7 octobre 2017
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6 octobre 2017
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6 octobre 2017
Publié le 03 octobre 2017 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Personnes âgées de 65 ans et plus,
6 octobre 2017
Pas de cyber-harcèlement pour la diffusion en ligne répétée d’articles négatifs Le TGI de Paris a estimé qu’on ne pouvait
6 octobre 2017
Décision du 11 septembre 2017 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale) Source: JORF n°0215 du 14 septembre 2017 texte
6 octobre 2017
N° 164 – Rapport de M. Raphaël Gauvain sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de
6 octobre 2017
COMMISSION DE LA DEFENSE Jeudi 5 octobre 2017 INTERVENTION DE M. JACQUES BESSY ADEFDROMIL Monsieur le Président, Mesdames
6 octobre 2017
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