Nombreux sont les militaires à ne pas appréhender l’étendue de la protection fonctionnelle de l’Etat et à limiter leur demande
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La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat publiera au printemps 2018 un rapport
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE INDUSTRIEL DE L’AÉRONAUTIQUE : sous-direction administrative. DÉCISION N° 347/ARM/SIAé/DC/SDA portant caducité de texte. Du 23 août 2017
Arrêté du 19 octobre 2017 portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale Source: JORF n°0251 du 26 octobre 2017 texte
C’est la plainte d’une jeune femme qui a tout déclenché. Elle dit avoir été agressée sexuellement dans un train par
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 503806/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT relative aux concours des chefs de
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Tradition
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Propos de Jean-Marc Sauvé, recueillis par Anne-Bénédicte Hoffner, La Croix, publié dans l’édition du 9 novembre 2017 Le 25 octobre,
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1589/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur léger guyanais « La
Depuis la décision Deberles de 1933, la jurisprudence administrative a posé les grands principes de la réparation des préjudices subis par l’agent
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 2154/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative aux épreuves de sélection
A revoir en replay – Emission du 11 octobre 2017 : 24 H PUJADAS : L’info en questions : Harcèlement sexuel,
Publié le 31 octobre 2017 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) L’enregistrement des pactes civils de solidarité

