Arrêté du 14 décembre 2017 modifiant l’arrêté du 1er juin 2006 fixant le modèle de livret de famille Source: JORF n°0293 du 16
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Actualités
Arrêté du 8 décembre 2017 modifiant divers arrêtés Source: JORF n°0295 du 19 décembre 2017 texte n° 7
Ordonnance n° 2018-1127 du 12 décembre 2018 relative au congé du blessé Source: JORF n°0288 du 13 décembre 2018 texte n° 9
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation »
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Décret n° 2017-1858 du 29 décembre 2017 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables aux militaires NOR: ARMH1733053D ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/12/29/ARMH1733053D/jo/texte Alias:
Décret n° 2017-1857 du 29 décembre 2017 portant report de la date d’entrée en vigueur de certaines dispositions statutaires relatives à la
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ».
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Décision du 22 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (réserve) Source: JORF n°0303 du 29 décembre 2017 texte
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de
Premier Ministre Instruction interministérielle relative à l’engagement des armées sur le territoire national lorsqu’elles interviennent sur réquisition de l’autorité civile
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau «

