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Nouveau calendrier des journées commémoratives 16e législature Question écrite n° 00639 de Mme Françoise Férat (Marne – UC) publiée dans le JO
31 décembre 2022
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Mutualisation des cérémonies patriotiques 16e législature Question écrite n° 00182 de M. Cédric Perrin (Territoire de Belfort – Les Républicains) publiée dans
27 décembre 2022
Avis de vacance d’un emploi de violoniste à l’orchestre de la garde républicaine Est vacant ou susceptible de l’être un
22 décembre 2022
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Honorariat au grade supérieur pour les réservistes opérationnels 15e législature Question orale n° 1954S de M. Jean-Marc Todeschini (Moselle – SER) publiée dans
20 décembre 2022
Décision du 8 novembre 2022 portant attribution du brevet de qualification militaire supérieure à des officiers relevant de la direction
20 décembre 2022
Avis modifiant l’avis de vacance d’un emploi de sous-directeur L’avis de vacance (NOR : ARMH2231548V) relatif à l’emploi de sous-directeur
18 décembre 2022
Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur Date prévisible de vacance de l’emploi : janvier 2023. Un emploi de sous-directeur
14 décembre 2022
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Violence et harcèlement dans l’armée de l’air 15e législature Question écrite n° 26165 de M. Olivier Paccaud (Oise – Les Républicains-R) publiée dans
13 décembre 2022
Avis de vacance d’emploi pour le recrutement d’un directeur adjoint de laboratoire du service national de police scientifique à Marseille
12 décembre 2022
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Évolution des effectifs combattants dans l’armée de terre 15e législature Question écrite n° 26592 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UC) publiée dans
10 décembre 2022
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16ème législature Question N° 1815 de Mme Katiana Levavasseur (Rassemblement National – Eure ) Question écrite Ministère interrogé > Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des
6 décembre 2022
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16ème législature Question N° 122 de M. Frank Giletti (Rassemblement National – Var ) Question au gouvernement Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique
3 décembre 2022
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16ème législature Question N° 206 de M. Xavier Breton (Les Républicains – Ain ) Question écrite Ministère interrogé > Collectivités territoriales Ministère attributaire > Collectivités territoriales
29 novembre 2022
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16ème législature Question N° 444 de M. Jean-Louis Thiériot (Les Républicains – Seine-et-Marne ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense
27 novembre 2022
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Port de l’uniforme militaire 16e législature Question écrite n° 00576 de M. Bernard Fournier (Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat
24 novembre 2022
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