La SPA obtient l’interdiction de sa concurrente d’utiliser SPA de France La Société protectrice des animaux (SPA) obtient définitivement de
24 avril 2018
Actualités
Décret du 23 avril 2018 portant replacement dans la 1re section et affectation d’un officier général
Décret du 23 avril 2018 portant replacement dans la 1re section et affectation d’un officier général Source: JORF n°0095 du 24
24 avril 2018
Arrêté du 21 mars 2018 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de la marine Source: JORF n°0095 du
24 avril 2018
Décret n° 2018-253 du 6 avril 2018 instaurant un plafonnement des effectifs de certains corps militaires NOR: ARMH1733058D Publics concernés : praticiens des
24 avril 2018
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. L’amicale
23 avril 2018
Voie de fait. La liberté d’aller et de venir n’entre pas dans le champ de la liberté individuelle au sens
23 avril 2018
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction « technique » ; direction générale de l’armement « ingénierie de projets ». INSTRUCTION N° 12191/ARM/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA
23 avril 2018
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « pilotage de
23 avril 2018
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22 avril 2018
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22 avril 2018
Décret du 20 avril 2018 portant promotion et affectation, nominations et affectations, promotions et nominations dans la 1re et la
22 avril 2018
Question écrite N° 1778 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) Lire la question et sa réponse au format pdf:
22 avril 2018
Téléphonie mobile : 25 clauses abusives ou illicites de SFR sanctionnées en appel Dans un arrêt fleuve (76 pages) du
22 avril 2018
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ». INSTRUCTION N° 7/ARM/DPMM/1/E
22 avril 2018
Un lieutenant-colonel du service des essences des armées (SEA) de Nancy, qui avait détourné 40.000 € en demandant la prise en
21 avril 2018
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