Seul le prononcé fait foi. Monsieur le préfet, Mesdames et messieurs les élus, Madame la directrice centrale, Mesdames et messieurs
8 octobre 2018
Actualités
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service de la stratégie ; sous-direction du pilotage des ressources humaines. INSTRUCTION N°
8 octobre 2018
Question écrite n° 06431 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/08/2018 – page 3930
8 octobre 2018
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
8 octobre 2018
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. La
8 octobre 2018
« Ce n’est point par la rigueur des supplices qu’on prévient le plus sûrement les crimes, c’est par la certitude
8 octobre 2018
Décret n° 2018-848 du 5 octobre 2018 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives aux organismes consultatifs et de concertation
8 octobre 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la fonction militaire. INSTRUCTION N° 19819/ARM/SGA/DRH-MD/FM/2 relative à la participation
8 octobre 2018
Validité d’un mandat d’agent sportif sous forme électronique La Cour de cassation rappelle que lorsqu’un écrit est exigé pour la
7 octobre 2018
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service de la stratégie ; sous-direction du pilotage des ressources humaines. INSTRUCTION N°
7 octobre 2018
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. La
6 octobre 2018
Ce message ne s’affiche pas correctement ? Cliquez ici! SÉLECTION ASAF – ARTICLES PARUS EN SEPTEMBRE 2018 BRÈVESHors-séries de la collection Mémoire
6 octobre 2018
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la circulaire n° 16074/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 16 juillet 2018 relative à l’attribution du brevet de
6 octobre 2018
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. CIRCULAIRE N° 13787/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC
6 octobre 2018
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
5 octobre 2018
À découvrir
