Question écrite n° 02682 de M. Pascal Allizard (Calvados – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/12/2017 – page 4664
20 décembre 2018
Actualités
Lettre de la DAJ numéro 263 du 6 décembre 2018
20 décembre 2018
Arrêté du 23 novembre 2018 fixant le contingent numérique pour l’accès à l’échelon spécial du grade de colonel du corps technique et
20 décembre 2018
La Cour a décidé de ne pas appliquer de mesure provisoire demandée par un avocat français concernant l’allégation de traitements
19 décembre 2018
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Renouveau
19 décembre 2018
Violences sexuelles et sexistes : un tchat pour en parler en direct avec la police ou la gendarmerie
Publié le 27 novembre 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Vous êtes victime de violences sexuelles
19 décembre 2018
Arrêté du 9 novembre 2018 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à
19 décembre 2018
PLF 2019 : Nouvelle lecture en séance publique Lundi 19 décembre à 16h, l’Assemblée nationale,examine, en nouvelle lecture le projet
18 décembre 2018
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Formation
18 décembre 2018
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
18 décembre 2018
( Extraits concernant la Défense du JORF n°0292 du 18 décembre 2018 texte n° 84) Réunions Mardi 18 décembre 2018 Mission
18 décembre 2018
Délégation aux droits des femmes La délégation aux droits des femmes auditionne une représentante de l’AMRF Mercredi 19 décembre à
18 décembre 2018
Publié le 29 novembre 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La question : « On entend beaucoup de choses
18 décembre 2018
Arrêté du 29 novembre 2018 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne de défense et de sécurité Source: JORF
18 décembre 2018
Arrêté du 23 novembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération « Atalanta » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4
18 décembre 2018
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