DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ». ARRÊTÉ N° 0-20300-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF
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Rapport d’information de Mme Muriel JOURDA et M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des loisn° 324 tome
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 29 janvier 2019 Séance de 17 heures Compte rendu n° 23 Présidence
Nulle trêve des confiseurs (https://www.mdmh-avocats.fr/2017/12/22/joyeuses-fetes-de-fin-dannee/) pour les pensions militaires d’invalidité cette année. En effet est paru au journal officiel du
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 janvier 2019 Séance de 10 heures 30 Compte rendu n° 22 Présidence
Arrêté du 13 février 2019 fixant le nombre d’emplois ouverts aux officiers candidats à des emplois civils dans le corps des membres
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 15 janvier 2019 Séance de 17 heures Compte rendu n° 21 Présidence
Par décret n° 2018-1096 du 6 décembre 2018 et publié au journal officiel du 8 décembre 2018, le Ministère des armées
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
Décret du 14 février 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0040 du 16 février 2019 texte n°
Décret n° 2019-82 du 7 février 2019 modifiant le code de justice administrative (partie réglementaire) NOR: JUSC1826813D Publics concernés : membres du Conseil
L’on dit que se battre pour une cause juste est déjà une victoire mais il est des causes pour lesquelles
Décret du 13 février 2019 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0039 du 15 février 2019 texte n° 86
Question écrite n° 07376 de M. Daniel Chasseing (Corrèze – Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 25/10/2018 – page 5398
Pour une grande majorité, les dossiers des récipiendaires de la Légion d’Honneur sont accessibles en ligne sur le site des

