En matière de retraite, fonctionnaires civils et militaires pourraient être traités sur un même pied d’égalité. Dans le cadre de
3 octobre 2013
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MERCREDI 11 SEPTEMBRE 2013. Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 89 — Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier,
2 octobre 2013
La Commission de la défense nationale et des forces armées a procédé le 1er octobre 2013 à l’élection du bureau
2 octobre 2013
Allocution de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées, à l’occasion de l’ouverture de la 21ème promotion de l’Ecole de
1 octobre 2013
Arrêté du 20 septembre 2013 autorisant l’ouverture de concours pour le recrutement d’officiers de gendarmerie Source: JORF n°0228 du 1 octobre
1 octobre 2013
Décret n° 2013-874 du 27 septembre 2013 relatif à la prestation de serment des militaires de la gendarmerie nationale NOR:
30 septembre 2013
Arrêté du 25 septembre 2013 pris en application du décret n° 2013-858 du 25 septembre 2013 relatif à la retenue
28 septembre 2013
Arrêté du 24 septembre 2013 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de
27 septembre 2013
Décret n° 2013-853 du 24 septembre 2013 fixant le taux de majoration de l’Etat des rentes accordées au titre de
27 septembre 2013
La faute dans le divorce: abandon du domicile conjugal, adultère, violences conjugales (…) Les justiciables, pour divorcer vite et pas
26 septembre 2013
Question écrite n° 06410 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/05/2013
25 septembre 2013
Le G2S, groupe de généraux en 2° section ayant exercé des responsabilités et poursuivant à titre bénévole l’étude et la
24 septembre 2013
Arrêté du 25 juillet 2013 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du
24 septembre 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales » ; bureau « coordination de la
20 septembre 2013
Dans une question écrite n°19246 du 26 février 2013, Mme Monique Rabin attire l’attention de M. le ministre du travail,
19 septembre 2013
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