Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 17 mars 2015 Séance de 17 heures Compte rendu n° 44 Présidence
Accueil » Actualités » A la Une » Page 227
A la Une
L’arrêté daté du 19 décembre 2014 fixant pour l’année 2015 le contingent des pécules prévu par l’article L4139-8 du Code
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des sites et de
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 11 mars 2015 Séance de 9 heures Compte rendu n° 43 Présidence
Tous les étudiants en droit se souviennent certainement de cette célèbre phrase du Professeur Emérite, Monsieur Gérard CHAMPENOIS : « En un
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion des
Le Conseil National des Barreaux (CNB), établissement d’utilité publique doté de la personnalité morale, est l’institution nationale qui représente l’ensemble
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 3 mars 2015 Séance de 17 heures Compte rendu n° 41 Présidence
Arrêté du 30 mars 2015 relatif à la fonction de médiateur militaire Source: JORF n°0077 du 1 avril 2015 page 5970
A l’ensemble de mes camarades de la communauté militaire, je m’adresse à vous en ma qualité de militaire d’active, officier
Dans un jugement du 13 janvier 2015 (Affaire n°1205254), le Tribunal administratif de Strasbourg a annulé la mutation d’office dans
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 1555/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 30650/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 fixant les modalités d’application
Question écrite n° 13360 de M. François Grosdidier (Moselle – UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/10/2014 – page

