DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation »
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Décret n° 2017-1857 du 29 décembre 2017 portant report de la date d’entrée en vigueur de certaines dispositions statutaires relatives à la
Décision du 22 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (réserve) Source: JORF n°0303 du 29 décembre 2017 texte
Premier Ministre Instruction interministérielle relative à l’engagement des armées sur le territoire national lorsqu’elles interviennent sur réquisition de l’autorité civile
Décision du 21 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2018 (armée d’active) Source: JORF n°0302 du 28 décembre
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Décret n° 2017-1709 du 13 décembre 2017 portant modification du décret n° 85-1148 du 24 octobre 1985 relatif à la rémunération des
Décret n° 2017-1687 du 13 décembre 2017 portant abrogation de l’article R. 4137-29 du code de la défense NOR: ARMH1727465D Publics concernés :
Arrêté du 6 décembre 2017 fixant les taux de promotion dans les corps militaires de la gendarmerie nationale pour l’année 2018 Source: JORF
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION : direction des affaires juridiques. INSTRUCTION N° 26209/ARM/SGA/DAJ relative à la communication par les services du
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Publié le 23 Décembre 2017 RUBRIQUE : DÉFENSE Madame la Ministre, Monsieur le chef d’état-major des Armées, Amiral, Mon Général, Monsieur
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 6 décembre 2017 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 21 Présidence de
Arrêté du 22 novembre 2017 fixant le nombre de places offertes, au titre de l’année 2018, pour le recrutement dans le corps

