Décision du 22 octobre 2009 portant attribution du brevet de qualification militaire supérieure Source: JORF n°0257 du 5 novembre 2009
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Les communiqués
Décision du 22 octobre 2009 portant attribution du brevet technique texte n°47 Décision du 22 octobre 2009 portant attribution du
Décret du 29 octobre 2009 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0257 du 5 novembre 2009 texte n° 46
Avis de vacance d’emplois de correcteur et d’examinateur pour le concours d’admission à l’Ecole polytechnique en 2010 Source: JORF n°0251
Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 18 mars 2009 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux
Par décision du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des
Arrêté du 25 septembre 2009 autorisant l’ouverture de concours pour le recrutement d’officiers de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0255
Décret du 28 octobre 2009 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0252 du 30 octobre 2009 texte n° 71
Vendredi 16 octobre 2009 Association de défense des droits des militaires Association régie par les dispositions de la loi du
Arrêté du 30 septembre 2009 portant affectation dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général
Décret du 13 octobre 2009 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0239 du 15 octobre 2009
Arrêté du 1er octobre 2009 fixant la liste des disciplines ouvertes au titre des concours sur épreuves organisés en
Arrêté du 1er octobre 2009 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts pour l’accès aux formations spécialisées du
Arrêté du 1er octobre 2009 modifiant l’arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de
Décret du 9 octobre 2009 portant promotion ou nomination dans la 1re section et affectation d’officiers généraux (corps d’officiers de

