« Parler, accompagner, sanctionner » : colloque sur les violences conjugales Mercredi 21 novembre à 16h, la délégation aux droits des femmes organise
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Les communiqués
La ministre des armées et la secrétaire d’État auprès de la ministre des armées ont présenté une communication relative au
Seul le prononcé fait foi. Monsieur le préfet, Mesdames et messieurs les élus, Madame la directrice centrale, Mesdames et messieurs
Lire le communiqué de presse: La coopération parlementaire franco-allemande en matière de défense est un moteur pour le renforcement de
COMMUNIQUE DE PRESSE Association de défense des droits des militaires – Aide aux victimes, régie par les dispositions de la
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : M. le général
Mercredi 12 septembre 2018 Hervé MAUREY (Eure – Union Centriste), président de la commission de l’aménagement du territoire et du
La délégation aux droits des femmes auditionne Florence Parly Mercredi 19 septembre à 16h30, la délégation aux droits des femmes et
Publié le 13 Septembre 2018 « Ce système s’était installé sans qu’aucune modification n’ait été apportée au Code pénal, sans
Service national universel : la commission des affaires culturelles et de l’éducation auditionne le rapporteur du groupe de travail Mardi
Le ministre de l’Europe et des affaires étrangères a présenté le projet de loi autorisant l’approbation du protocole entre le
Le Premier ministre a présenté une communication relative aux grands principes du service national universel. Annoncé lors de la campagne
Le ministre d’Etat, ministre de l’intérieur, a présenté un décret portant diverses modifications du décret n° 2001-213 du 8 mars
20 juin 2018 Le jury du Prix 2018 du Sénat du Livre d’Histoire, présidé par M. Jean-Noël JEANNENEY, Professeur émérite
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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