Publié le 23 Décembre 2017 RUBRIQUE : DÉFENSE Madame la Ministre, Monsieur le chef d’état-major des Armées, Amiral, Mon Général, Monsieur
24 décembre 2017
Les communiqués
PROJET DE LOI SAUVEGARDE DES DROITS DE L’HOMME ET DES LIBERTÉS FONDAMENTALES Le ministre de l’Europe et des affaires étrangères
21 décembre 2017
Le ministre de l’action et des comptes publics a présenté un décret portant modification du décret n° 85-1148 du 24
13 décembre 2017
La garde des sceaux, ministre de la justice a présenté un projet de loi relatif à la protection des données
13 décembre 2017
Droits de l’Homme – Prix franco-allemand des droits de l’Homme et de l’État de droit (Paris, 4 décembre 2017) (Paris
6 décembre 2017
PLF pour 2018 : la commission des lois du Sénat demande le rejet des crédits de la mission « Sécurités » Lire
28 novembre 2017
Budget 2018 de la défense : un « oui mais » au Sénat Lire le communiqué Lire le dossier législatif
27 novembre 2017
La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat publiera au printemps 2018 un rapport
16 novembre 2017
Lundi 13 novembre 2017 La délégation aux droits des femmes du Sénat, présidée par Annick Billon (Union Centriste – Vendée),
14 novembre 2017
Jeudi 9 novembre 2017 La commission des finances et la commission des affaires sociales du Sénat ont adopté des amendements
12 novembre 2017
10 novembre 2017 En France la conduite sans permis ou sans assurance, ou les deux, est un véritable fléau. En
12 novembre 2017
Publié le 10 Novembre 2017 RUBRIQUE : EUROPE Bonjour Mesdames, Messieurs, Je suis heureux d’accueillir aujourd’hui à Paris le Président Fédéral
11 novembre 2017
Publié le 09 Novembre 2017 RUBRIQUE : DÉFENSE Mesdames, messieurs les Ministres, Monsieur l’Ambassadeur, Mesdames, messieurs les Parlementaires, Amiral, Officiers, Officiers
11 novembre 2017
Mercredi 8 novembre 2017 Examinant le mercredi 8 novembre 2017 le projet de loi de financement de la sécurité sociale
9 novembre 2017
Lire le communiqué de Gérald DARMANIN, Ministre de l’action et des comptes publics au format pdf:
9 novembre 2017
À découvrir
