Les dossiers

DÉLÉGATION À L’INFORMATION ET À LA COMMUNICATION DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. NOTE N° 240552/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre du dossier

Décret du 21 septembre 2015 portant abrogation du décret du 7 avril 1956 modifié portant réduction des zones de servitudes

Arrêté du 2 septembre 2015 abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés de données à caractère personnel de la

Décision du 8 septembre 2015 portant délégation de signature (direction du personnel militaire de la marine) Source: JORF n°0209 du 10

Arrêté du 31 août 2015 portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale Source: JORF n°0208 du 9

Arrêté du 24 août 2015 abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés de données à caractère personnel de la

Arrêté du 26 août 2015 modifiant l’arrêté du 14 avril 2015 relatif aux régies d’avances et sous-régies d’avances instituées auprès

Arrêté du 26 août 2015 abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés d’informations nominatives de la direction des ressources

Avis de vacance d’emploi dans le personnel enseignant de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0218 du 20 septembre 2015 texte n° 44

Décision du 18 septembre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité aéronautique d’Etat) Source: JORF n°0218 du 20 septembre

Décision du 18 septembre 2015 portant délégation de signature (direction centrale du service de soutien de la flotte) Source: JORF n°0218

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 703/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 22 mai 2015 NOR

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». CIRCULAIRE

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION