Les dossiers

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Vocabulaire de la défense (liste de termes, expressions et définitions adoptés)  Source: JORF n°0149 du 29 juin 2019 texte n°

Arrêté du 17 juin 2019 portant autorisation de production et de vente de produits explosifs destinés à un usage militaire 

DIRECTION DES PERSONNELS MILITAIRES DE LA GENDARMERIE NATIONALE :Sous-direction des compétences ; Bureau de la formation CIRCULAIRE 31476/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM portant abrogation de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES :sous-direction « ressources humaines » CIRCULAIRE N° 747/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative à la gestion de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES :Sous-direction « droits individuels et études juridiques » ; Bureau « réglementation générale

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR :sous direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Réglementation – Transformation » DÉCISION n° 709/ARM/EMM/ORT portant dissolution de la formation administrative

Décision du 5 juin 2019 relative à la classification d’un aéronef  Source: JORF n°0132 du 8 juin 2019 texte n°

Ordonnance n° 2019-610 du 19 juin 2019 portant harmonisation de la terminologie du droit de l’armement dans le code de

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2019-610 du 19 juin 2019 portant harmonisation de la terminologie

Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l’application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative

Décret n° 2019-547 du 31 mai 2019 portant application du troisième alinéa de l’article 706-16-1 du code de procédure pénale 

Arrêté du 10 mai 2019 modifiant l’arrêté du 30 mai 2011 portant création des commissions administratives paritaires compétentes à l’égard