Décision du 5 janvier 2016 modifiant la décision du 26 février 2015 portant délégation de signature (contrôle général des armées)
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation ; bureau « continuum-conduite de la formation
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 15923/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des cabinets. DÉCISION N° 151877/DEF/CAB/SDBC/BC portant création de trois
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. DIRECTIVE
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Arrêté du 24 décembre 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de
Décision du 18 décembre 2015 portant exclusion d’élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0003 du 5 janvier 2016 texte n° 40
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Décision du 21 décembre 2015 modifiant la décision du 21 juillet 2015 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien

