DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. INSTRUCTION N° 9400/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux
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Les dossiers
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 7315/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 4780/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclassement
Décision du 9 août 2016 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air) Source: JORF n°0187 du 12 août 2016
Décret n° 2016-1096 du 11 août 2016 modifiant le décret n° 2013-7 du 3 janvier 2013 portant création d’une mission
Arrêté du 20 juillet 2016 fixant les procédures applicables aux organismes rendant les services de la circulation aérienne militaire et
Arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire Source: JORF n°0187 du 12 août
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 13 mai 2014 portant institution de régies de recettes et d’avances chargées
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
Décision du 11 août 2016 modifiant la décision du 24 juin 2016 portant délégation de signature (direction centrale du service
Arrêté du 5 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances instituées auprès d’organismes relevant du service
MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS. DÉCRET N° 2016-795 portant abrogation de six décrets relatifs au contrôle des dépenses
MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 30 décembre 2013 portant détermination des dépenses de l’Etat
Décret n° 2016-1120 du 11 août 2016 relatif au service des essences des armées et modifiant l’article R. 3233-5 du

