Arrêté du 23 août 2010 relatif aux règles de fonctionnement de la commission des recours des militaires et aux modalités
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Les dossiers
Décret n° 2010-1020 du 30 août 2010 modifiant le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés
Décret n° 2010-1019 du 30 août 2010 modifiant le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du
Arrêté du 16 août 2010 portant organisation du contrôle interne comptable au sein du ministère de la défense Source: JORF
Arrêté du 27 août 2010 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2009 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : département « ingénierie et
Décret n° 2010-981 du 26 août 2010 relatif au compte individuel de retraite et à la procédure de liquidation des
Arrêté du 17 août 2010 relatif à la prévention du péril animalier sur les aérodromes ouverts au trafic aérien commercial
Arrêté du 17 août 2010 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l’incendie des
Arrêté du 20 août 2010 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2001 relatif à la destination des matériels de guerre, armes,
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction des ERRATUM à l’arrêté du 2 juillet 2010 modifiant
DÉCISION N° 0-33166-2010/DEF/EMM/ORJ portant création du centre logistique de l’aéronautique navale et dissolution des entrepôts de l’aéronautique navale. Du 6
DIRECTION GÉNÉRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. DIRECTIVE N°14/DEF/DGSIC portant sur l’administration des données du ministère de la défense.
ERRATUM à l’arrêté du 8 janvier 2010 portant dissolution du cercle de Paris des officiers de la gendarmerie nationale (CPOGN).
L’Adefdromil a établi un partenariat avec l’Association « Gendarmes et Citoyens ». Elle remercie son président en exercice le major (e.r.)

