DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité. INSTRUCTION N° 223/DEF/DGA/SMQ/SDSE relative aux modalités
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Les dossiers
Arrêté du 14 septembre 2010 portant organisation du service des essences des armées Source: JORF n°0219 du 21 septembre 2010
Décret n° 2010-1085 du 14 septembre 2010 relatif aux installations intéressant la défense nationale soumises à un régime de protection
Arrêté du 3 septembre 2010 relatif aux modalités d’application des articles R. 543-75 à R. 543-123 du code de l’environnement
Décret n° 2010-1079 du 13 septembre 2010 modifiant le décret n° 2007-611 du 26 avril 2007 relatif à l’exercice d’activités
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. INSTRUCTION N° 21659/DEF/SGA/DMPA/SDIE/ENV sur le rôle et la place des chargés
Le 23 août dernier, trois soldats du 21ème régiment d’infanterie marine (RIMa), ont été grièvement blessés en Afghanistan par des
Arrêté du 26 août 2010 modifiant l’arrêté du 11 octobre 2007 relatif à la création et au fonctionnement du comité
L’arrêté indique la procédure de saisine de la commission des recours des militaires, la procédure d’examen des recours par cette
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maîtrise des risques ». CIRCULAIRE N° 0-4065-2010/DEF/EMM/MDR/SST – N° 338/DEF/DCSSA/AST/VET relative à la
DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION. INSTRUCTION N° 2005/DEF/DGSIC relative aux modalités d’examen des systèmes d’information et de
DIRECTION GÉNÉRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. DIRECTIVE N° 12/DEF/DGSIC portant sur la mobilité. Du 1er juin 2010
Arrêté du 22 juillet 2010 modifiant l’arrêté du 8 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l’égard
Arrêté du 24 août 2010 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2009 portant organisation de la direction du service national Source:
Arrêté du 30 juillet 2010 pris en application du deuxième alinéa du 8° de l’article 2 du décret n° 2006-781

