Arrêté du 1er décembre 2010 portant délégation de signature (cabinet du ministre d’Etat) Source: JORF n°0285 du 9 décembre 2010
Accueil » Actualités » Les dossiers » Page 249
Les dossiers
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : « cabinet ». INSTRUCTION N° 5233/DEF/DCSEA/CAB modifiant l’instruction n° 3400/DEF/DCSEA/SDA du
DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION. DIRECTIVE N° 15/DEF/DGSIC portant sur la réalisation des audits de sécurité des
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection ». ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE
Arrêté du 29 novembre 2010 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre de la défense et des anciens combattants aux
Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; établissement technique d’Angers. INSTRUCTION N° S/CAT/608/DEF/DGA/DT/ETAS relative à la réception des véhicules
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. DÉCISION N° 13541/DEF/SGA/DMPA/SHD/DSD/SST/GZS modifiant la
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et du droit privé. INSTRUCTION N° 20598/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE portant répartition en deux
DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION. DIRECTIVE N° 15/DEF/DGSIC portant sur la réalisation des audits de sécurité des
Arrêté du 15 novembre 2010 modifiant l’arrêté du 8 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l’égard
Décision du 30 novembre 2010 portant délégation de signature (état-major des armées) Source: JORF n°0280 du 3 décembre 2010 texte
Arrêté du 23 novembre 2010 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées Source:
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine ». CIRCULAIRE N° 0-47724-2010/DEF/EMM/CPM modifiant la circulaire
Arrêté du 24 novembre 2010 fixant la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales représentatives au sein du comité technique

