Les dossiers

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. DÉLÉGATION GÉNÉRALE À L’OUTRE-MER. DÉCISION N° 1156/DEF/EMA/RH/ORG – N° 1156/DéGéOM/COMSMA/CDT portant changement d’appellation du groupement du service

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la décision n° 2724/DEF/EMA/RH-ORG – DéGéOM/COMSMA du 28 mars 2011 portant création d’une compagnie

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. DÉLÉGATION GÉNÉRALE À L’OUTRE-MER. DÉCISION N° 1162/DEF/EMA/RH/ORG – N° 1162/DéGéOM/COMSMA/CDT portant restructuration du régiment du service militaire

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management « avions de missions et de support ».

Arrêté du 15 mai 2013 modifiant l’arrêté du 30 mai 2011 portant création des commissions administratives paritaires compétentes à l’égard

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». ERRATUM de classement. Du 30 avril 2013

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Rennes. DÉLÉGATION DE GESTION entre

Décision du 15 mai 2013 portant délégation de signature (direction générale des systèmes d’information et de communication) Source: JORF n°0114 du

Arrêté du 26 avril 2013 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2011 relatif à l’application du décret n° 2011-1864 du 12

Décision du 7 mai 2013 portant délégation de signature (direction du service national) Source: JORF n°0112 du 16 mai 2013 texte

DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE : service central opérations exploitation. INSTRUCTION N° 940104/DEF/DIRCEN/DIRISI/SCOE

Arrêté du 2 mai 2013 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement Source: JORF n°0108 du 11 mai 2013