Les dossiers

Arrêté du 31 mai 2013 fixant les modalités des élections des représentants des personnels et des étudiants au conseil d’administration

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-9735-2013/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale. Du 29 avril

CHEF D’ÉTAT MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 695/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 10 avril 2013

CHEF D’ÉTAT MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 697/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 10 avril 2013

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 761/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 18 avril 2013 NOR

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : inspection de l’armement pour les poudres et explosifs. INSTRUCTION N° 1184/DEF/DGA/INSP/IPE relative à la spécification

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la gestion du personnel civil. INSTRUCTION N° 321031/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GPC

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : centre de pilotage et de conduite du soutien.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : inspection de l’armement pour les poudres et explosifs. INSTRUCTION N° 1184/DEF/DGA/INSP/IPE relative à la spécification

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plan-capacité » ; bureau « organisation ». ARRÊTÉ N°

Arrêté du 6 juin 2013 relatif à la licence générale d’exportation de matériels de guerre et de matériels assimilés à

Arrêté du 6 juin 2013 relatif à la licence générale de transfert de produits liés à la défense et de

Arrêté du 3 juin 2013 portant dissolution de la régie instituée auprès de l’école des fourriers de Querqueville Source: JORF n°0131