Les dossiers

Décision du 5 août 2013 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)  Source: JORF

Décision du 5 août 2013 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées, opérations extérieures)  Source: JORF

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. DÉLÉGATION GÉNÉRALE À L’OUTRE-MER. DÉCISION N° 3522/DEF/EMA/RH-ORG – N° 3522/DEF/DÉGÉOM/COMSMA portant changement d’appellation du groupement du service

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant création, par le ministère de la défense, d’un traitement automatisé de données à caractère

Décision du 5 août 2013 modifiant la décision du 24 janvier 2013 portant délégation de signature (direction de l’administration) Source:

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et du droit privé ; bureau de l’organisation, de la modernisation

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION : cabinet ; mission achats. INSTRUCTION N° 2596/DEF/SGA/MA relative au processus ministériel de préparation et de

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; inspection du travail dans les armées. INSTRUCTION N° 1702/DEF/CGA/IS/ITA relative

Arrêté du 26 juillet 2013 modifiant l’arrêté du 17 août 2011 relatif à l’organisation et au fonctionnement des trésoreries et

Arrêté du 29 juillet 2013 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès d’organismes relevant du service d’infrastructure de

Décision du 1er août 2013 portant délégation de signature (direction centrale du service des essences des armées)  Source: JORF n°0179 du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». DÉCISION N° 3533/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN portant création d’une

Décision du 1er août 2013 portant délégation de signature (direction du renseignement militaire)  Source: JORF n°0178 du 2 août 2013 texte

Décision du 1er août 2013 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction du renseignement militaire)  Source: JORF n°0178

ETAT MAJOR DES ARMÉES. DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 1214/DEF/EMA/SCSOUT – N° 976/DEF/SGA/DCSID relative aux