27 Décret du 3 septembre 2013 portant délégation de signature (cabinet) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027927099&dateTexte=&categorieLien=id 28 Arrêté du 2 septembre 2013 portant délégation
Composition de la Cour de justice de la République Source: JORF n°0205 du 4 septembre 2013 page 14958 texte n° 79
Arrêté du 28 août 2013 modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du
Arrêté du 28 août 2013 portant institution d’une régie et de sous-régies de recettes et d’avances auprès du service historique
Arrêté du 2 septembre 2013 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0205 du 4
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : Bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 291/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG2/324 relative à l’organisation en divisions de l’état-major
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique ; bureau ingénierie du soutien.
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « logistique générale ». CIRCULAIRE N° 0-8712-2013/DEF/EMM/LOGGEN relative à l’organisation générale du parc automobile
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions,
Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2011 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère de
Décision du 29 août 2013 modifiant la décision du 15 avril 2013 portant délégation de signature (état-major de l’armée de
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « cohérence capacitaire opérationnelle ».
DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION. INSTRUCTION N° 2008/DEF/DGSIC fixant les modalités d’approbation et de suivi des systèmes
INSPECTION GÉNÉRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant agrément d’un comité d’éthique en expérimentation animale. Du 27 juin
Arrêté du 12 août 2013 modifiant l’arrêté du 24 mai 2012 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des
