Les dossiers

Arrêté du 5 décembre 2013 portant délégation de signature (cabinet)  Source: JORF n°0286 du 10 décembre 2013 texte n° 22

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». CIRCULAIRE N° 0-20506-2013/DEF/EMM/ORG portant abrogation de textes. Du 19 novembre 2013

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique. INSTRUCTION N° 215635/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Du 8 novembre 2013 NOR D

Arrêté du 22 novembre 2013 relatif à la formation des membres des instances de concertation concernant le personnel civil en

Avis relatif à la notification d’un avenant au contrat de partenariat portant sur la conception, la construction, la restructuration, la

Décision du 4 décembre 2013 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la

Décision du 2 décembre 2013 portant délégation de signature (direction centrale du service d’infrastructure de la défense)  Source: JORF n°0282 du

Arrêté du 15 novembre 2013 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL24

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant création du comité pour la transformation des armées. Du 18 novembre 2013 NOR D E

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-22683-2013/DEF/EMM/ORG portant création de l’unité élémentaire « école d’application

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 1557/DEF/DMPA/SDIE/B.POL.D de

Arrêté du 26 décembre 2013 fixant pour l’année 2014 les plafonds des effectifs des membres du corps militaire du contrôle