Les dossiers

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse, management général ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 24 septembre 2012 fixant la

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 166/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; service centralisé des achats ; division politique d’achat, méthodes et contentieux.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION. DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES. CONVENTION N° 85/DEF/SGA – N° 363/DEF/DCSCA/DIR de délégation

Décision du 24 janvier 2014 modifiant la décision du 2 septembre 2013 portant délégation de signature (direction centrale du service

Décision du 24 janvier 2014 modifiant la décision du 5 août 2013 portant délégation de signature (direction centrale du service

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. DÉLÉGATION

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : direction de la sécurité aéronautique d’État. INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 2322/DEF/DSAÉ dite « instruction FRA-M, 145, 66

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». DÉCISION N° 65/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN portant création d’une

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général » ; bureau de l’organisation. DÉCISION N° 14697/DEF/EMA/ESMG/ORG portant

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la fonction militaire. DÉCISION N° 1740/DEF/SGA/DRH-MD/SDFM relative au

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : direction des affaires pénales militaires ; bureau de l’expertise et du droit pénal. INSTRUCTION N°

Décret du 17 janvier 2014 portant abrogation du décret du 11 août 1953 portant classement du polygone d’expériences de Gâvres

Arrêté du 9 janvier 2014 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2013 pris en application du III de l’article 10 du