Les dossiers

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la

Décret n° 2014-113 du 6 février 2014 autorisant la cession à l’euro symbolique d’un ensemble immobilier domanial dénommé « LRBA

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-24099-2013/DEF/EMM/ORG portant dissolution du centre administratif de la marine

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maîtrise des risques ». INSTRUCTION N° 25/DEF/EMM/ALNUC relative à la maintenance du système

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». DÉCISION N° 348/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 345/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation d’un

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. DÉLÉGATION

Décision du 30 janvier 2014 portant délégation de signature (direction de l’administration)  Source: JORF n°0027 du 1 février 2014 texte n°

Décision du 29 janvier 2014 portant délégation de signature (contrôle général des armées)  Source: JORF n°0026 du 31 janvier 2014 texte

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; bureau des affaires générales. INSTRUCTION

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « formation spécifique ». CIRCULAIRE N° 273929/DEF/RH-AT/SDF/FS/E/2/PMS portant abrogation d’un

Arrêté du 7 janvier 2014 relatif à la création et dotation du prix audiovisuel de l’armée de terre « Pierre

Arrêté du 17 décembre 2013 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère