Les dossiers

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION. INSTRUCTION N° 452/DEF/SGA portant abrogation de textes. Du 4 avril 2014 NOR D E F P

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. DÉCISION N° 9/DEF/SGA/DCSID/SDPSI/BDI portant abrogation de textes. Du 31 mars 2014 NOR

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION. DÉCISION N° 510/DEF/SGA portant abrogation de textes. Du 24 mars 2014 NOR D E F P

Décret du 18 avril 2014 portant délégation de signature (cabinet)    Source:   JORF n°0094 du 20 avril 2014 texte n°

Arrêté du 10 avril 2014 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par

Décret n° 2014-408 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre de l’intérieur  Source: JORF n°0092 du 18 avril 2014

Arrêté du 2 avril 2014 portant délégation de signature (cabinet) Source:  JORF n°0092 du 18 avril 2014 texte n° 31

Décret n° 2014-407 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre de la défense  Source: JORF n°0092 du 18 avril

Arrêté du 9 avril 2014 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’Etat auprès du ministre de la défense, chargé

Arrêté du 9 avril 2014 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’Etat auprès du ministre de la défense, chargé

Arrêté du 27 mars 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l’armement  Source: JORF n°0089 du 15 avril

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction du développement international ; service des procédures d’exportation et des moyens ; sous-direction de

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; centre de prestations de proximité des ressources humaines. INSTRUCTION N°

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la