Les dossiers

Arrêté du 13 mai 2014 relatif au service industriel de l’aéronautique Source: JORF n°0112 du 15 mai 2014 texte n° 44

Arrêté du 24 avril 2014 modifiant l’arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n’appartenant pas à l’administration centrale

Décret n° 2014-480 du 13 mai 2014 relatif au service industriel de l’aéronautique  NOR: DEFD1403863D Publics concernés : états-majors, directions

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 164/DEF/CGA portant abrogation d’un texte. Du 31 mars 2014 NOR D E F C

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service des réalisations. INSTRUCTION N° 1016/DEF/SGA/DCSID/RLT relative à l’organisation de la

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service de la stratégie ; sous-direction « pilotage des ressources humaines

Arrêté du 9 mai 2014 relatif à la protection du secret de la défense nationale au sein de la direction

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMISTRATION. DÉCISION N° 383/DEF/SGA relative à l’élection des représentants du personnel militaire et désignation des représentants du

Décision du 5 mai 2014 portant délégation de signature (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale)  Source: JORF

Arrêté du 5 mai 2014 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement

Décret n° 2014-453 du 5 mai 2014 modifiant diverses dispositions réglementaires du code de la défense en matière domaniale  Source: JORF

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. INSTRUCTION N° 557/DEF/DGA/DRH/DA relative à l’organisation de l’administration centrale de la

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations. INSTRUCTION N° 52607/DEF/DGA/DO – N° 103/DEF/EMA/PLANS relative à la procédure d’urgence opérationnelle.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 3/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPR/BDC fixant les responsabilités des acteurs de la gestion logistique

Arrêté du 30 avril 2014 portant cessation de fonctions (administration centrale)  Source: JORF n°0103 du 3 mai 2014 texte n° 68