Avis relatif à la notification d’un avenant au contrat de partenariat portant sur la conception, la construction, la restructuration, la
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Les dossiers
Arrêté du 7 juillet 2014 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d’éducation de
Décision du 11 juillet 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) Source: JORF n°0162 du
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant abrogation d’un texte. Du 27 mai 2014 NOR D E F C 1 4
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 466/DEF/CGA portant abrogation de textes. Du 27 mai 2014 NOR D E F C
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2014-792 du 10 juillet 2014portant application de l’article 55 de
Décision du 7 juillet 2014 modifiant la décision du 23 octobre 2013 portant délégation de signature (direction des affaires financières)
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « appui à l’activité » ; bureau « affaires juridiques
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études – synthèse – management général ». DÉCISION N° 1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ
DÉLÉGATION À L’INFORMATION ET À LA COMMUNICATION DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 1514/DEF/DICOD portant abrogations de textes. Du 12 mai
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. ERRATUM
Décision du 9 juillet 2014 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source: JORF n°0160 du 12 juillet 2014
Décision du 7 juillet 2014 modifiant la décision du 16 juillet 2013 portant délégation de signature (direction des ressources humaines
Arrêté du 4 juillet 2014 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès d’organismes relevant du service du commissariat

