Les dossiers

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. NOTE N° 470/DEF/CGA portant abrogation d’un texte. Du 27 mai 2014 NOR D E F C

Arrêté du 16 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 11 juin 2014 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès

Arrêté du 3 juillet 2014 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés par l’Office national des anciens

Décision du 17 juillet 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service d’infrastructure de la défense)  Source: JORF n°0166 du

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 469/DEF/CGA portant abrogation d’un texte. Du 27 mai 2014 NOR D E F C

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études – synthèse – management général ». DÉCISION N° 4135//DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commandement

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 469/DEF/CGA portant abrogation d’un texte. Du 27 mai 2014 NOR D E F C

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études – synthèse – management général ». DÉCISION N° 302/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du «

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. INSTRUCTION

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction des relations sociales,

Décision du 16 juillet 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées, opérations extérieures)  Source: JORF

Décision du 16 juillet 2014 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction centrale du service du commissariat

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « politique hospitalière ». DÉCISION

ÉTAT-MAJOR DES OPÉRATIONS DE LA MARINE : bureau « opérations aéronavales ». INSTRUCTION N° 0-6738-2014/DEF/EMO-M/OAN portant abrogation de textes. Du