Les dossiers

Décision du 5 septembre 2014 portant délégation de signature (direction de la protection et de la sécurité de la défense) 

Arrêté du 27 août 2014 portant délégation de signature (sous-direction des bureaux des cabinets)  Source:  JORF n°0207 du 7 septembre

Décision du 15 septembre 2014 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)  Source: JORF

Décision du 15 septembre 2014 portant délégation de signature (état-major des armées) Source: JORF n°0215 du 17 septembre 2014 texte n°

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant création du comité ministériel des soutiens. Du 18 août 2014 NOR D E F

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle transverse ». DIRECTIVE N° 0-5646-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative au système d’information

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 4203/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 4201/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». CIRCULAIRE N° 0-5069-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative à l’organisation générale du parc

Décision du 11 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air)  Source: JORF n°0213 du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 4200/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 4196/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 4195/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 4194/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « activités vététinaires ». INSTRUCTION