Les dossiers

Arrêté du 13 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 31 octobre 1991 définissant les attributions et le fonctionnement de l’œuvre nationale

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques de

INSPECTION DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 709/DEF/IAA portant désignation d’un inspecteur technique de l’armée de l’air par intérim. Du

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de la politique générale et du pilotage des ressources

Avis de vacance d’un emploi d’adjoint à la section géomatique de la direction générale de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0236

Décision du 6 octobre 2014 modifiant la décision du 5 août 2014 portant délégation de signature (direction de la mémoire,

Arrêté du 23 juillet 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration)  Source:  JORF n°0232 du

Décret no 2014-1169 du 10 octobre 2014 modifiant diverses dispositions réglementaires du code de la défense NOR: DEFD1415169D Publics concernés

Décision du 10 octobre 2014 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air) Source: JORF n°0237 du 12 octobre 2014

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques du

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Décision du 6 octobre 2014 modifiant la décision du 15 septembre 2014 portant délégation de signature (état-major des armées) Source: JORF

Décision du 3 octobre 2014 portant délégation de signature (état-major de la marine) Source:  JORF n°0233 du 8 octobre 2014