DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». INSTRUCTION N° 5333/DEF/DCSCA/SD_Métiers/FIN relative à l’administration
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Les dossiers
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DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 1057/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV de prescription du plan de prévention des risques
Arrêté du 21 octobre 2014 portant organisation de la direction des affaires financières Source: JORF n°0246 du 23 octobre 2014 texte
Arrêté du 9 octobre 2014 portant organisation des élections à la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non
Arrêté du 8 octobre 2014 abrogeant l’arrêté du 22 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau du service
Arrêté du 8 octobre 2014 abrogeant l’arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau du centre
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour

