Les dossiers

Arrêté du 13 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 2 avril 2013 fixant la liste prévue à l’article L. 6147-7 du

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; service technique ; DGA « ingénierie des projets ». INSTRUCTION N° 248/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMEE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts

Décision du 21 octobre 2014 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques)  Source:  JORF n°0247 du 24 octobre 2014

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ERRATUM de classement. Du 8 août

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général ». DÉCISION N° 6106/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création des états-majors de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division études-synthèse-management général. DÉCISION N° 3442/DEF/EMA/ESMG/ORG relative à la qualification des états-majors de zone de défense

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. INSTRUCTION

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable, bureau de l’animation du réseau financier. DÉCISION N°

Décision du 24 octobre 2014 portant délégation de signature (direction des affaires financières)  Source: JORF n°0249 du 26 octobre 2014 texte

Arrêté du 21 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 30 mai 2011 portant création des commissions administratives paritaires compétentes à l’égard

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable, bureau de l’animation du réseau financier. INSTRUCTION N°

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. NOTE