Les dossiers

Décision du 18 août 2015 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source: JORF n°0191 du 20 août 2015

ETAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 201505/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Du 21

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SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à

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Mercredi 18 août 1915 : la guerre du coton Si le coton est un élément important pour la confection de

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « affaires juridiques ». CIRCULAIRE N° 201506/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Du 21

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant abrogation d’un texte. Du 4 août 2015 NOR D E F D 1 5

Décision du 19 août 2015 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air) Source: JORF n°0192 du

Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « affaires juridiques ». DÉCISION N° 201504/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Du 21

Arrêté du 30 juin 2015 fixant la liste prévue à l’article L. 6147-7 du code de la santé publique Source: JORF

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle ». DÉCISION N° 0-14159-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du

Arrêté du 27 juillet 2015 portant attributions et organisation de l’agence de reconversion de la défense Source: JORF n°0186 du 13