Décret n° 2024-224 du 13 mars 2024 relatif aux volontariats militaires Publics concernés : volontaires dans les armées. Objet :
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Organisation
Arrêté du 7 mars 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne Par arrêté
Arrêté du 12 mars 2024 portant nomination dans le grade d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de l’année 2024
Décret n° 2024-225 du 14 mars 2024 autorisant la mise en œuvre de traitements automatisés de données à caractère personnel
Arrêté du 16 octobre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne Par arrêté
Décret n° 2024-221 du 12 mars 2024 relatif à la mise en œuvre des dispositifs de protection contre les menaces
Arrêté du 19 octobre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne Par arrêté
Arrêté du 15 septembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Par arrêté du
Décision du 8 mars 2024 portant attribution de l’équivalence du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des officiers
Arrêté du 7 mars 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers Par arrêté
Arrêté du 15 février 2024 portant attribution de la qualité d’officier de police judiciaire aux sous-officiers de gendarmerie Par arrêté
Arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d’admission à l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se
Décret n° 2024-188 du 6 mars 2024 modifiant le décret n° 2015-1897 du 30 décembre 2015 fixant les règles particulières
Décret n° 2024-187 du 6 mars 2024 modifiant le décret n° 2022-1226 du 12 septembre 2022 relatif à la compétence
Arrêté du 6 mars 2024 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2015 fixant la liste des services actifs de la police
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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