Décret n° 2024-354 du 16 avril 2024 modifiant le décret n° 2014-187 du 20 février 2014 relatif à la mise
Accueil » Armées françaises » Organisation
Organisation
Décision du 10 avril 2024 portant délégation de signature (direction générale de la police nationale, service national des enquêtes administratives
Arrêté du 11 avril 2024 modifiant l’arrêté du 28 mars 2024 fixant le nombre de qualifications hospitalières de praticien certifié
Décret du 12 avril 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales Par décret
Arrêté du 5 avril 2024 fixant les dates et les modalités des opérations de désignation des membres des instances nationales
Arrêté du 5 avril 2024 fixant les dates de clôture des candidatures et des opérations de désignation d’un membre du
Arrêté du 8 avril 2024 fixant pour 2024 les conditions d’avancement au grade supérieur des commissaires des armées servant au
Arrêté du 2 avril 2024 modifiant l’arrêté du 20 mars 2014 portant définition et fixant la liste des hauts lieux
Décret n° 2024-324 du 8 avril 2024 relatif à la section de recherches de la gendarmerie prévôtale et à ses
Arrêté du 3 avril 2024 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2020 relatif à la régie de recettes et d’avances instituée
Décret n° 2024-319 du 8 avril 2024 relatif à la conservation des produits sanguins labiles pour des besoins de la
Décision du 5 avril 2024 portant délégation de signature (direction internationale de la coopération et de l’export de la direction
Décision du 1er avril 2024 portant délégation de signature en matière d’exercice des droits d’accès direct aux traitements automatisés de
Décision du 1er avril 2024 portant délégation de signature (direction nationale de la police judiciaire) Le directeur national de la
Arrêté du 29 mars 2024 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne de défense et de
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port