Décret du 11 juillet 2026 portant promotion et nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires
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Anciens combattants
Décret du 11 juillet 2026 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à
Arrêté du 2 juillet 2026 portant création d’une zone protégée NOR : ARMP2618695A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/7/2/ARMP2618695A/jo/texte JORF n°0162 du 12 juillet 2026 Texte
Décret du 11 juillet 2026 portant promotion dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à
Décret du 11 juillet 2026 portant promotion dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à
Décret du 11 juillet 2026 portant élévation dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à
Décret du 11 juillet 2026 portant élévation dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur d’un militaire appartenant à
Arrêté du 7 juillet 2026 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée au titre de
Arrêté du 7 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 24 mai 2023 pris pour l’application du décret n° 2023-395 du 24
Arrêté du 2 juillet 2026 portant création d’une zone protégée NOR : ARMP2618714A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/7/2/ARMP2618714A/jo/texte JORF n°0161 du 11 juillet 2026 Texte
Arrêté du 6 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 21 décembre 1995 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe
Décision du 22 juin 2026 portant délégation de signature (direction des territoires, de l’immobilier et de l’environnement) NOR : ARMD2616744S ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2026/6/22/ARMD2616744S/jo/texte
Décret du 8 juillet 2026 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées et des anciens combattants)
Arrêté du 19 mai 2026 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) NOR : ARMH2613348A JORF n°0160 du
Arrêté du 3 juillet 2026 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Académie militaire de la gendarmerie nationale NOR : ARMH2618324A

