Arrêté du 1er octobre 2021 portant nomination au grade de commissaire divisionnaire au titre de l’année 2021

Arrêté du 1er octobre 2021 portant nomination au grade de commissaire divisionnaire au titre de l'année 2021 Article Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 1er octobre 2021,…

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Arrêté du 8 octobre 2021 portant nomination d’un inspecteur général des services actifs de la police nationale

Arrêté du 8 octobre 2021 portant nomination d'un inspecteur général des services actifs de la police nationale Article Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 8 octobre 2021,…

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Arrêté du 7 octobre 2021 portant nomination (inspecteurs généraux des services actifs de la police nationale)

Arrêté du 7 octobre 2021 portant nomination (inspecteurs généraux des services actifs de la police nationale) Article Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 7 octobre 2021, M.…

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Arrêté du 6 octobre 2021 portant nomination d’une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale

Arrêté du 6 octobre 2021 portant nomination d'une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale Article Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 6 octobre 2021,…

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Arrêté du 20 septembre 2021 portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz

Arrêté du 20 septembre 2021 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz Article Par arrêté de la ministre des armées en date du 20 septembre…

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Décret du 12 octobre 2021 portant nomination et promotion dans l’armée active

Décret du 12 octobre 2021 portant nomination et promotion dans l'armée active Article Par décret du Président de la République en date du 12 octobre 2021 : I. - Sont…

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Décret du 11 octobre 2021 portant approbation de l’élection de membres titulaires à l’Académie de marine

Décret du 11 octobre 2021 portant approbation de l'élection de membres titulaires à l'Académie de marine Article Par décret en date du 11 octobre 2021, les élections à l'Académie de…

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Arrêté du 7 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies d’avances et de recettes)

Arrêté du 7 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies d'avances et de recettes) Article Par arrêté de la ministre des armées en…

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Arrêté du 5 octobre 2021 portant nomination du président de la commission de recours de l’invalidité

Arrêté du 5 octobre 2021 portant nomination du président de la commission de recours de l'invalidité Article Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et…

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Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)

Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) Article Par arrêté de la ministre des armées en date du 30…

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Arrêté du 28 septembre 2021 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)

Arrêté du 28 septembre 2021 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense) Article Par arrêté du directeur du centre ministériel de gestion…

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Arrêté du 23 septembre 2021 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société Chantiers de l’Atlantique

Arrêté du 23 septembre 2021 portant désignation d'un commissaire du Gouvernement auprès de la société Chantiers de l'Atlantique Article Par arrêté de la ministre des armées en date du 23…

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