Prise en charge du secours à victime sur les bases aériennes.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection ».

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-chef « emploi-soutien ».

INSTRUCTION N° 3823/DEF/DCSSA/OSP – N° 298/DEF/EMAA/SCES relative à la prise en charge du secours à victime sur les bases aériennes.

Du 19 octobre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 5 8 1 J

Références :

Arrêté du 20 avril 2009 (JO n° 107 du 8 mai 2009, page 7794, texte n° 6 ; n.i. BO).

Directive n° 600/DEF/DCSSA/AST/TEC du 14 janvier 2005 modifiée (n.i. BO).

Texte abrogé :

Note n° 2978/DEF/EMAA/B.EMP/SO du 19 novembre 2004 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-0.2.4, 726.3.2.3

Référence de publication : BOC N°51 du 3 décembre 2010, texte 4.

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