Modalités d’élaboration et de gestion de la règlementation du maintien en condition opérationnelle aéronautique.

CIRCULAIRE N° 3671/DEF/SIMMAD/DIRM/BRJ relative aux modalités d’élaboration et de gestion de la règlementation du maintien en condition opérationnelle aéronautique.

Du 9 mars 2010

Références :

Code de la défense – partie réglementaire, III.

Arrêté du 4 décembre 2000 (BOC, p. 5284 ; JO du 5, p. 19279. ; BOEM 114.2.1, 560.1.2, 590.1.3, 652-5.4) modifié.

Instruction n° 1/DEF/SIMMAD/DIRM/BRJ du 15 mai 2009 (BOC N° 42 du 30 octobre 2009, texte 11. ; BOEM 103.2.1.1).

Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense [(RRA 100) (n.i. BO)].

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 103.2.1.1

Référence de publication : BOC N°19 du 7 mai 2010, texte 10.

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