INSTRUCTION N° 5700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l’avancement des volontaires aspirants, des militaires du rang engagés et des volontaires militaires du rang de l’armée de l’air jusqu’au grade de sergent ainsi qu’à la nomination à la distinction de première classe.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ».

INSTRUCTION N° 5700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l’avancement des volontaires aspirants, des militaires du rang engagés et des volontaires militaires du rang de l’armée de l’air jusqu’au grade de sergent ainsi qu’à la nomination à la distinction de première classe.

Du 3 mars 2014

NOR D E F L 1 4 5 0 4 3 1 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 751.1, 777.2.1) modifié.

Décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 106.2.6, 300.3.3, 311-2.1.1, 326.1.1, 331.2.4, 614.1.1.7, 621-4.4.3, 651.5.2, 810.1.5, 810.2.5) modifié.

Décret n° 2008-958 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 40 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.1, 313.3.2, 326.1.5) modifié.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

Arrêté du 16 février 2009 (BOC N° 14 du 6 mai 2009, texte 37 ; BOEM 331.3.2).

Arrêté du 18 février 2009 (BOC N° 11 du 6 mars 2009, texte 7 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.2, 326.3.1.2, 614.1.1.6, 722.1.1) modifié.

Arrêté du 18 février 2009 (BOC N° 11 du 6 mars 2009, texte 8 ; BOEM 300.3.1, 311-2.1.2, 326.1.5, 331.2.4) modifié.

Arrêté du 3 mars 2010 (JO n° 66 du 19 mars 2010, texte n° 39 ; signalé au BOC 20/2010 ; BOEM 331.1.2) modifié.

Arrêté du 15 avril 2010 (BOC N° 18 du 30 avril 2010, texte 24 ; BOEM 111.2.1.2, 331.3.2, 332.1.4.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Dix annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 5700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 21 décembre 2011 (BOC N° 9 du 27 février 2012, texte 6 ; BOEM 331.3.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 331.3.2

Référence de publication : BOC n° 16 du 4 avril 2014, texte 10

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