Sur proposition du ministre de la défense : Ont été adoptées diverses mesures d’ordre individuel concernant des officiers généraux de
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avril 9, 2014
La Cour de justice a invalidé une directive de 2006 au nom des droits fondamentaux. Une « décision importante », selon le
Seul le prononcé fait foi. Voir le PDF de la déclaration de politique générale du Premier Ministre Voir le discours
CENTRAFRIQUE. Des villages assiégés, des populations affamées Les forces en présence ne parviennent pas à assurer le maillage d’un territoire
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DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur
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Arrêté du 2 avril 2014 portant délégation de signature Source: JORF No 0083 DU 08 AVRIL 2014
Arrêté du 27 mars 2014 relatif à l’examen de performance des projets de marchés et accords-cadres du ministère de la
Arrêté du 2 avril 2014 portant délégation de signature Source: JORF n°0083 du 8 avril 2014 texte n° 8
Arrêté du 2 avril 2014 portant délégation de signature Source: JORF n°0083 du 8 avril 2014 texte n° 7
Arrêté du 2 avril 2014 portant délégation de signature Source: JORF n°0083 du 8 avril 2014 texte n° 6
Arrêté du 1er avril 2014 portant délégation de signature (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale) Source: JORF
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative

