DÉCISION N° 1565/DEF/DCSSA/OSP/ORG modifiant la décision n° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées au sein des bases de défense.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection » ; bureau « organisation ».

DÉCISION N° 1565/DEF/DCSSA/OSP/ORG modifiant la décision n° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées au sein des bases de défense.

Du 3 juillet 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 4 8 0 S

Précédent Modificatif :

Décision n° 339/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 6 février 2012 (BOC N° 44 du 12 octobre 2012, texte 8).

Texte modifié :

Décision n° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 (BOC N° 2 du 14 janvier 2011, texte 5 ; BOEM 110.3.1.5, 620-0.1.2) modifiée.

Référence de publication : BOC N°45 du 19 octobre 2012, texte 10.

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